Articles de cette rubrique

• Comment devenir DDEN ?

  27 septembre, par Bruno

  Les D.D.E.N. sont nommés
  Par l’Inspecteur d’Académie après avis du Conseil Départemental de l’Education Nationale pour des périodes de 4 ans. Ils sont renouvelables et révocables. Ils doivent : avoir 25 ans au moins, jouir de leurs droits civiques, ne pas considérer leur fonction comme simplement (...)

• Modèle de statuts pour une section locale voulant devenir association loi 1901

  21 mars, par Bruno

  La délégation des DDEN des Deux-Sèvres est une association loi 1901.
  Si les DDEN d’une section locale souhaitent la transformer elle aussi en association loi 1901, il faut déposer des statuts auprès de la Préfecture.
  Vous pouvez trouver un modèle de ces statuts joint à cet (...)

• Documents à utiliser lors de visite d’école par les DDEN

  21 mars, par Bruno

  Rappel sur la réglementation de la visite d’école par les DDEN :
  Article D241-34
  La visite de l’école est de la responsabilité du DDEN affecté à l’école. Il est conseillé qu’elle soit effectuée par deux DDEN. Elle peut avoir lieu pendant la classe aux heures éventuelles de décharge de la directrice ou du (...)

• Documents Administratifs pour la fiscalité des DDEN

  24 janvier, par webmaster

  Notre union étant maintenant reconnue d’intérêt général, vous pouvez trouver ci-dessous les documents à fournir pour la déclaration aux impôts. Ils doivent être signés par le trésorier et un double exemplaire doit être fourni pour la trésorerie. Attention pour les déclarations des impôts en mai (année N), (...)

• Proposition de triptyque élaboré par les DDEN des Deux-Sèvres

  24 octobre 2023, par Bruno

  Vous pouvez consulter jointes à cet article les deux faces du nouveau triptyque élaboré par les DDEN des Deux-Sèvres.