Déclaration des droits de l’homme

Article 1
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Article 2
Les droits de l’homme sont : la liberté, la propriété, la sécurité et la résistance à l’oppression.

Article 3
Personne ne peut exercer d’autorité si elle ne lui a pas été confiée par la nation.

Article 4
La liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas aux autres.

Article 6
Tous les citoyens sont égaux devant la loi.

Article 7
Personne ne peut être accusé, arrêté ou emprisonné, sauf dans les cas prévus par la loi.

Article 10
Personne ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses.

Article 11
La liberté de communiquer est l’un des droits les plus précieux de l’homme. Tout citoyen peut donc parler et écrire librement

Article 13
L’impôt doit être réparti entre les citoyens, en fonction de leur richesse.
Louis V.