Règlement intérieur de l’école

, par Equipe pédagogique

REGLEMENT INTERIEUR

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure, conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux.
L’école est un lieu d’apprentissage et un cadre de vie où chacun doit trouver sa place et y respecter les règles de vie en société.

1) ADMISSION ET INSCRIPTION

1A. Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
1B. Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation :
  du livret de famille ou d’une pièce justifiant de la responsabilité légale,
  du document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication
  du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école.
1C. En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.
1D. La famille veillera à informer le directeur de toute modification susceptible d’intervenir en cours d’année, concernant les renseignements administratifs.

2) OBLIGATION ET FREQUENTATION SCOLAIRE

2A. La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.
2B. Les absences sont consignées chaque demi-journée. Les parents doivent impérativement prévenir l’école le jour même de l’absence de leur enfant, par téléphone ou par mail. Au retour, toute absence doit être justifiée par un mot des parents accompagné, dans certains cas, d’un certificat médical.
2C. A la fin de chaque mois, le directeur signale à l’inspecteur d’académie, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.
2D. Toutefois, des autorisations d’absences peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.
2E. L’éducation physique et sportive, les activités en piscine sont des activités obligatoires prévues par les programmes de l’Éducation Nationale. Seules des dispenses médicales avec certificat pourront être prises en compte.
2F. En aucun cas, les enfants ne peuvent quitter seuls l’école avant la fin des cours. Toutefois, à titre exceptionnel et pour une raison impérative, il est possible d’autoriser un adulte responsable à venir chercher un enfant dans sa classe (demande écrite préalable).
2G. Toute arrivée en retard perturbe l’enfant et l’ensemble de la classe. En cas de retards répétés, une fiche de signalement est remise aux familles. Notification peut être faite dans le livret scolaire.

3) DISPOSITIONS COMMUNES

● Horaires et aménagement du temps scolaire

3A. Les jours de classe sont : lundi, mardi, jeudi, de 8h40 à 11h50 et de 13h30 à 15h45, le vendredi, de 8h40 à 11h50 et de 13h30 à 15h00 et le mercredi matin de 8h40 à 11h45.
3B. L’accueil est assuré 10 minutes avant la classe (de 8h30 à 8h40 et de 13h20 à 13h30).
3C. La grille de l’école est fermée à clé sur le temps scolaire. Les parents souhaitant accéder à l’école sur ce temps devront utiliser la sonnette située à droite de la grille d’entrée.

● Activités Pédagogiques Complémentaires

3D. Des Activités Pédagogiques Complémentaires sont proposées aux élèves par le conseil des maîtres, le Vendredi, de 15h00 à 16h00. Les APC offrent un large champ d’action pédagogique : les enseignants peuvent aider les élèves lorsqu’ils rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages, ou leur proposer une activité prévue dans le cadre du projet d’école.
Tous les élèves peuvent être concernés par les activités pédagogiques complémentaires, à un moment ou un autre de l’année scolaire, selon les besoins identifiés par les enseignants. Ces ateliers seront soumis à votre accord préalable sous la forme d’un document précisant les objectifs de l’aide, sa durée et le nom de l’enseignant qui la dispensera. Si vous donnez votre accord, vous vous engagez à l’assiduité totale de votre enfant sur la période proposée.

4) VIE SCOLAIRE

4A. L’enseignant doit être respectueux de l’élève et de sa famille et réciproquement.
4B. Conformément aux dispositions de l’article L 141.5.l du code de l’éducation, « le port de signes ou de tenue par lesquelles les élèves manifestent ostensiblement une apparence religieuse est interdit ».

● Respect du règlement et sanctions

4C. L’enseignant ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
4D. Tout châtiment corporel est interdit. Toute punition collective est également proscrite.
4E. Dans tous les cas de travail insuffisant ou de comportement difficile, la dynamique de la réussite, les encouragements, les contrats de progrès, les prises de responsabilité dans le cadre d’une vie coopérative sont toujours préférables.
4F. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
4G. Un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres peut être isolé de ses camarades, momentanément et sous surveillance.
4H. Dans le cas de difficultés particulièrement graves, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, constituée conformément à l’article 21 du décret n°90.788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront un membre du réseau d’aides spécialisées et le médecin chargé du contrôle médical scolaire.
4I. S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’est constatée, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’inspecteur d’académie.
4 J. Les élèves seront respectueux des adultes et des autres enfants (langage et comportement).
4K. Les élèves doivent respecter les locaux, le mobilier et le matériel mis à leur disposition. En cas de détérioration, la réparation, le remplacement ou le remboursement pourront être exigés.
4L. Les maîtres ne sont pas responsables de la disparition ou de la détérioration d’objets apportés par les enfants. Il est souhaitable que les vêtements soient marqués.

5) UTILISATION DES LOCAUX - HYGIENE – SECURITE ET SANTE

● Utilisation des locaux - Responsabilité

5A. Les personnes étrangères au service public de l’enseignement ne peuvent se prévaloir d’un libre accès aux locaux scolaires. Il appartient au Directeur, responsable de la sécurité de l’école, d’apprécier si des tierces personnes peuvent y être admises. Il peut assortir son autorisation de toutes précautions utiles et notamment demander aux intéressés de justifier de leur qualité.
5B. L’utilisation régulière des locaux par un organisme étranger à l’école, en dehors des heures et périodes scolaires est soumise à la signature d’une convention entre l’organisme utilisateur, la municipalité et le directeur de l’école autorisée par le Conseil d’Ecole. Pour les utilisations occasionnelles, l’appréciation en est déléguée à la mairie.
5C. La maintenance de l’équipement et des locaux scolaires est assurée par la Municipalité.

● Hygiène

5D. Les employés communaux assurent un nettoyage quotidien des locaux et leur aération. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

● Sécurité

5E. L’école doit effectuer des exercices de sécurité (alarme incendie) et tenir un registre où seront inscrites toutes les observations et toutes les suggestions que les enseignants et usagers jugeront opportun de formuler dans le domaine de la sécurité. Ce registre sera présenté à l’une des réunions du conseil d’école.

● Santé

5F. Les enfants doivent venir à l’école « en santé » de ce fait, aucun médicament ne doit être apporté à l’école. Tout médicament est interdit à l’école. En cas de traitement à poursuivre après le retour en classe, il faut demander au médecin d’adapter le traitement aux horaires de l’école. Si un enfant est porteur d’une maladie qui nécessite obligatoirement une prise de médicament pendant les heures de classe, les parents doivent en informer l’école et un « Projet d’Accueil Individualisé » (PAI) est établi.
5G. L’école ne peut accueillir d’enfants malades ou fiévreux. Les enfants ne doivent pas venir à l’école s’ils sont atteints de maladies pouvant nuire à la santé de leurs camarades.
5H. Si un enfant présente un état fébrile, des douleurs, … les enseignants préviennent ses parents afin qu’ils puissent le récupérer. En cas d’impossibilité, ils doivent en charger une tierce personne.
5I. En cas d’urgence, selon la loi du 4 mars 2002 et de l’article L 1111-4 du code de santé publique, il sera fait appel aux services d’urgences. La famille sera contactée par les moyens les plus rapides.
5J. Assurances : L’assurance individuelle accident ainsi que la responsabilité civile sont obligatoires dans le cadre des activités facultatives (aide personnalisée, sorties scolaires occasionnelles, dépassant les horaires scolaires, voyages collectifs …).Elles sont vivement conseillées le reste du temps en cas d’accident sur le temps scolaire.
5K. Dans l’intérêt général, la présence de poux dans la chevelure des enfants doit être immédiatement signalée à l’école.
5L. Tout objet pouvant être dangereux est interdit (objets tranchants ou pointus, boulets et les calots, …) ainsi que les jeux brutaux pendant les récréations.
5M.  Les confiseries (bonbons, chewing-gum, sucettes …) sont interdites dans l’école (exception faite pour les jours d’anniversaire).
5N. Une tenue correcte et décente est exigée dans l’école. Les sandalettes qui ne tiennent pas le pied ou les chaussures à talons hauts sont fortement déconseillées, ainsi que les boucles d’oreilles pendantes et le maquillage (rouge à lèvres, vernis à ongles…) qui ne sont pas adaptés aux activités des élèves dans le cadre scolaire.

● Récréations

5O. Un règlement de cour de récréation a été rédigé. Il établit les règles à respecter pendant les récréations.

6) SURVEILLANCE

6A. La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue. Leur sécurité doit être constamment assurée.
6B. L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe, à 8h30 et à 13h20.
6C. Entre 11h45 et 13h20, les enfants déjeunant à la maison, sont sous la responsabilité de leurs parents, ceux déjeunant à la cantine, sont sous la responsabilité du personnel communal.
6D. A 15h45, les enfants partant seuls ou avec un parent, sont sous la responsabilité de leurs parents ; ceux qui restent à la garderie sont sous la responsabilité du personnel communal.
6E. Lorsqu’il y a un changement concernant les sorties, l’heure ou le mode de départ, un mot doit être mis dans le cahier de correspondance de l’enfant.
6F. La cantine fonctionne avec deux services. Les classes de cycle 2 mangent au premier service. Les classes de cycle 3 mangent au deuxième service. La surveillance est assurée par des employés communaux jusqu’à 13 h 20.
6G. A la garderie, les enfants sont accueillis le matin à partir de 7h30 et le soir jusqu’à 19h. Elle est assurée par du personnel municipal.

7) INTERVENANTS EXTERIEURS

7A. En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.
7B. Elle peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative.

8) CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES MAITRES

8A. Le directeur comme chaque enseignant réunit les parents chaque fois qu’il le juge utile.
8B. Les parents sont reçus en dehors des heures scolaires et de préférence sur rendez-vous. Au cours des entrevues et des réunions, les enfants sont sous l’entière responsabilité de leurs parents.
8C. Un cahier de liaison est institué et sera utilisé pour faire passer tout type d’informations entre l’école et les parents et vice-versa. Les messages inscrits ou collés dans ce cahier doivent être signés par les destinataires.
8D. Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret 90-788 du 6 septembre 1991. Sur proposition du directeur, il vote le règlement intérieur, donne son avis et présente toute suggestion utile sur les questions intéressant la vie de l’école. Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles. Le compte-rendu de chaque conseil d’école est transmis à l’inspecteur de l’Education Nationale.
8E. Suivant des modalités propres à chaque classe, les cahiers et les évaluations sont remis régulièrement. Le visa régulier des familles est un signe d’intérêt porté au travail des enfants.